Mentions légales

Dernière mise à jour : 30/04/2026

1. Éditeur du site

Le site msg-trucks.fr, accessible à l’adresse https://msg-trucks.fr, est édité par :

Horses Trucks Import France SAS
Société par actions simplifiée
Siège social : 1 allée des Platanes — 57530 Les Étangs
SIRET : 844 796 151 00018
RCS : Metz 844 796 151
N° TVA intracommunautaire : FR 13 844 796 151
Téléphone : +33 (0)9 63 65 79 22
E-mail : contact@horses-trucks-import.com

2. Directeur de la publication

Jacques Grandmontagne, en qualité de président.

3. Hébergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix (France)
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site : https://www.ovhcloud.com

4. Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par Mickaël Renauxmickael-renaux.fr

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site msg-trucks.fr (textes, images, photographies, logos, illustrations, structure, mise en page, code source, etc.) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et, plus largement, par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Horses Trucks Import France SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Liens hypertextes

Le site msg-trucks.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Horses Trucks Import France SAS n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.

La création de liens vers le site msg-trucks.fr est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image ou aux intérêts de l’éditeur.

7. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse : contact@horses-trucks-import.com.

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